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Conseil municipal le 19 décembre

Publié le vendredi 15 décembre 2017

La prochaine session ordinaire du Conseil municipal de Couffouleux aura lieu le mardi 19 décembre, à 20h30. Il est ouvert au public.

L’ordre du jour

  • Approbation du PV du 7 novembre 2017,
  • Renouvellement convention de gestion pour les écoles de Couffouleux,
  • Validation mise à disposition des immobilisations relatives à la compétence scolaire,
  • Signature d’une convention avec Rabastens pour le remboursement des emprunts liés à la station d’épuration,
  • Adhésion à un groupement de la communauté d’agglomération pour des marchés de fournitures d’équipement et d’acquisition de matériel,
  • Achat de terrains,
  • Vote des tarifs communaux,
  • Décisions modificatives budget commune et assainissement,
  • Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018- Budget commune et assainissement,
  • Signature d’une convention avec le collège pour la confection des repas,
  • Recrutement d’un agent en contrat à durée déterminée pour les services techniques,
  • Subventions aux associations,
  • Questions diverses

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