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Conseil municipal le 6 juin

Publié le jeudi 31 mai 2018

La prochaine session ordinaire du Conseil municipal de Couffouleux se déroulera le mercredi 6 juin, à la mairie. Le public peut y assister. 

L’ordre du jour

  • Approbation du PV du 12 avril 2018,
  • Signature d’une convention avec le SIAEP pour l’entretien, la réparation des points d’eau incendie,
  • Choix d’une entreprise pour l’entretien des ouvrages des eaux usées et la facturation des usagers,
  • Décision modificative budget Commune et budget Assainissement,
  • Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP),
  • Choix d’un maître d’œuvre pour la construction de 4 logements sociaux,
  • Demande de subvention au Département, à la Communauté d’Agglomération et à l’Etat pour la construction de quatre logements sociaux,
  • Déplacement des limites de la commune,
  • Subventions aux associations,
  • Point sur le CCASS,
  • Point sur la communauté d’agglomération,
  • Questions diverses.

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