Vous êtes ici : Accueil > Actualités > Mairie > Conseil municipal le 7 novembre

Conseil municipal le 7 novembre

Publié le jeudi 26 octobre 2017


La prochaine réunion du Conseil municipal de Couffouleux aura lieu le 7 novembre 2017 à 21h en mairie. Les Couffoulésiens intéressés peuvent y assister.

L’ordre du jour

  • Approbation du PV du 19 septembre 2017,
  • Approbation du rapport de la CLECT et de l’évaluation des charges transférées,
  • Approbation de la fixation libre des attributions de compensation,
  • Décisions modificatives,
  • Créances irrécouvrables,
  • Signature d’une convention avec la communauté d’agglomération pour une meilleure maîtrise des consommations d’énergie,
  • Signature d’un bail emphytéotique pour la maison de l’avenue Bérenguier,
  • Rétrocession voirie et équipements impasse des tourterelles,
  • Subventions aux associations,
  • Point sur le CCAS,
  • Point sur l’intercommunalité,
  • Questions diverses

Répondre à cet article


  • Pour créer des paragraphes, laissez simplement des lignes vides.

Qui êtes-vous ?

Suivre les commentaires : RSS 2.0 | Atom